B-Charleroi: Reparatur-, Wartungs- und Installationsdienste

Staat:

Belgien

Ort:

CHARLEROI

Ausschreibung/Vertragsnummer:

eu:154692-2008

Veröffentlichungsdatum:

Jun 17, 2008

Fristablauf / Termin:

Aug 27, 2008

Käufer:

LE FOREM

Originalsprache:

Französisch

Adresse:

LE FOREM
CHARLEROI
Belgien

E-Mail:

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Ausschreibungstyp
: 2210
-
Auftragsbekanntmachung
Beschaffungsvorschriften: Europäische Gemeinschaften, mit GPA-Beteiligung
Amtsblatt der Europäischen Union: 116/2008
, #
154692-2008
Auftragsart: Dienstleistungsauftrag
Art des Verfahrens: Offenes Verfahren
Art der Ausschreibung wird benötigt: Gesamt- oder Teilangebot
Zuschlagskriterien: Wirtschaftlichstes Angebot

Zusammenfassung:
BEKANNTMACHUNG
Dienstleistungsauftrag
ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER
I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N): Le Forem, Boulevard Tirou 104,
z. Hd. von Valérie Harvent (Gestionnaire technique-Gestion immobilière -
Maintenance), B-6000 Charleroi. Tel. (32-71) 20 62 09. E-Mail:
valerie.harvent@forem.be. Fax (32-71) 20 62 99.
Weitere Auskünfte erteilen: die oben genannten Kontaktstellen.
II.1) BESCHREIBUNG
II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV): 50000000,
65000000.
Beschreibung: Reparatur-, Wartungs- und Installationsdienste.
Versorgungsunternehmen.
ABSCHNITT IV: VERFAHREN
IV.3) VERWALTUNGSINFORMATIONEN
IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Verdingungs-/Ausschreibungs- und
ergänzenden Unterlagen bzw. der Beschreibung Schlusstermin für die
Anforderung von oder Einsicht in Unterlagen: 4.8.2008.
IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw. Teilnahmeanträge:
27.8.2008 - 14:00.
IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
verfasst werden können: Französisch.

Originaltext:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Le Forem, Boulevard Tirou 104,
à l'attention de Valérie Harvent (Gestionnaire technique-Gestion
immobilière - Maintenance), B-6000 Charleroi. Tél. (32-71) 20 62 09.
E-mail: valerie.harvent@forem.be. Fax (32-71) 20 62 99.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Autre: Matières liées à l'Emploi et à la Formation.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: MP08114.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 14.
Lieu principal de prestation: Direction Régionale de Mons, Rue des
Canonniers 32 à 7000 Mons/Centre de Formation Pierre et Marie Curie à 7000
Mons/ Service Clientèle Square Roosevelt à 7000 Mons/ Route de Wallonie 4
à 7011 Ghlin/ BP Avenue Victor Regnart 1 à 7370 Dour.
Code NUTS: BE3.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Entretien de locaux à usage de bureaux individuels, de bureaux de
direction, de plateaux paysagers, de salles de réunion, de salles de
cours, de halls, de couloirs, de cages d'escaliers, de zones sanitaires
publiques et privées, d'ascenseurs et d'abords (lot1) et de vitres, portes
vitrées et valves vitrées (lot 2).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 mois (à
compter de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Entretien journalier des locaux des sites suivants : rue des
Canonniers 32 à 7000 Mons/Square Roosevelt 6 à 7000 Mons/Rue Pierre et
Marie Curie à 7000 Mons/Route de Wallonie 4 à 7011 Ghlin/ Avenue Victor
Regnart 1 à 7370 Dour
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Entretien des locaux à usage de bureaux
individuels, de direction, de plateaux paysagers, de salles de réunions ou
de cours, de halls, de couloirs et zones de dégagements, de cages
d'escaliers, de zones sanitaires publiques et privées, d'ascenseurs et
d'abords.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
65000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 5 sites.
LOT N° 2
INTITULÉ: entretien périodiques des vitres intérieures et extérieures et
essuyage des châssis de chaque site
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyages de toutes les surfaces vitrées
intérieures et extérieures, portes vitrées et valves vitrées pour chaque
site.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
65000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Conformément àl'article 5 du
Cahier Général des Charges, le cautionnement est fixé à 5 % du montant
prévu pour le marché. L'adjudicataire doit faire parvenir la justification
de la constitution du cautionnement dans les 30 jours calendrier qui
suivent le jour de la conclusion du marché. Cette caution sera libérée à
la fin du marché, c'est-à-dire lorsque toutes les obligations relatives au
contrat aient été régulièrement et complètement exécutées.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Conformément aux dispositions
de l'article 15 du Cahier général des Charges,. Document annexe aux Règles
générales d'Exécution (A.R. du 26/09/1966, Mon.b. 18.10.1996).
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les soumissionnaires doivent obligatoirement joindre à leur
offre:
En vue de la sélection qualitative, le soumissionnaire est tenu de joindre
à son offre une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne se trouve
dans aucun des cas visés à l'article 69 de l'A.R. du 8.1.1996 ni faire
l'objet d'un condamnation passée en force de chose jugée et portant sur:
— la participation à une organisation criminelle telle que définie à
l'article 324 du Code Pénal,
— un fait de corruption tel que défini à l'article 246 du Code Pénal,
— une fraude au sens de l'article 1er de la convention relative à la
protection des intérêts financiers des Communautés européennes approuvée
par la loi du 17 février 2002,
— un blanchiment de capitaux tel que défini à l'article 3 de la loi du 11
janvier 1993 relative à la prévention de l'utilisation du système
financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du
terrorisme.
Le modèle de déclaration sur l'honneur figurera en annexe du Cahier
Spécial des Charges.
Toute offre à laquelle ne serait pas jointe cette attestation sur
l'honneur sera considérée comme irrégulière et exclue d'office de la suite
de la procédure.
L'attention du soumissionnaire est attirée sur le fait qu'avant la
conclusion du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de
l'inviter à produire les documents suivants:
— Une attestation de l'ONSS ou de tout autre organisme prouvant que les
signataires de l'offre, associés et responsable du projet sont en règle de
paiement de cotisation de sécurité d'existence et ce en date du 1ème
trimestre 2008,
— Pour les personnes physiques, un extrait du casier judiciaire,
— Pour les associations, un extrait du casier judiciaire des signataires
de l'offre,
— Une attestation émanant de l'administration des contributions directes,
— Une attestation de la TVA prouvant que les signataires de l'offre sont
en situation régulière vis-à-vis de la législation fiscale.
Remarques:
Ces attestations dernièrement citées ne peuvent dater de plus de 6 mois à
la date d'ouverture des offres, excepté toutefois pour l'attestation des
contributions directes, pour laquelle la date d'émission ne revêt d'aucune
importance pour autant qu'elle reflète la situation de l'entreprise au
regard du dernier exercice fiscal écoulé.
Pour les soumissionnaires étrangers exclusivement, peuvent être remis des
documents équivalents ou similaires délivrés par une autorité
administrative du pays d'origine ou de provenance. Lorsqu'un de ces
documents n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé
par une déclaration sous serment ou par une déclaration solennelle faite
par l'intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un
notaire.
Ou un organisme professionnel qualifié de ce pays.
L'envoi de copies est toléré. Si le soumissionnaire a déjà remis l'une de
ces attestations dans le cadre d'un dossier précédent, il est admis à se
référer à cette attestation pour autant qu'il soit expressément et
explicitement fait renvoi au dossier antérieur (mention de la référence du
dossier) et que l'attestation en question ne respecte en tout point les
exigences imprimées ci-dessus et plus particulièrement celle relative à
leur délivrance dans un délai de 6 mois au plus à compter de l'ouverture
des offres.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: a) Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif
aux produits faisant l'objet du présent marché au cours des trois
dernières années;
b) Une attesation bancaire récente d'honorabilité datée de 6 mois maximum
à partir de la réception des offres.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: a) La liste des services de
même nature prestés au cours des trois dernières années, leurs montants,
leurs dates et leurs destinataires publics ou privés;
b) une description des mesures prises par le prestataire de services pour
s'assurer de la qualité des services dans le domaine particulier du marché
(le certificat du système qualité ISO 9001-2000).
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: MP 08 114.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 4.8.2008.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 27.8.2008 - 14:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Lieu: Salle Bovesse - 2ème
étage - Siège Central du Forem - Bld Tirou 104 à 6000 Charleroi.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Oui. La séance d'ouverture des offres est publique.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: @Ref:00696218/2008062146.
Informations sur le(s) cahier(s) des charges/document(s):
Une visite obligatoire des lieux est fixée au mardi 05 aout 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Le forem - Direction
Juridique, BLD Tirou 104, B-6000 Charleroi. E-mail:
virginie.bourgois@forem.be. Tél. (32-71) 27 50 81. Fax (31-71) 27 50 89.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 13.6.2008.

B-Charleroi: Reparatur-, Wartungs- und Installationsdienste

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