F-Paris: Dienstleistungen in den Bereichen Erholung, Kultur und Sport

Staat:

Frankreich

Ort:

PARISI

Ausschreibung/Vertragsnummer:

eu:260385-2008

Veröffentlichungsdatum:

Oct 10, 2008

Fristablauf / Termin:

Nov 14, 2008

Käufer:

SETE

Originalsprache:

Französisch

Adresse:

SETE
PARIS
Frankreich

URL:

http://www.toureiffel.fr

92000000 - Dienstleistungen in den Bereichen Erholung, Kultur und Sport

Ausschreibungstyp
: 2210
-
Auftragsbekanntmachung
Beschaffungsvorschriften: Europäische Gemeinschaften, mit GPA-Beteiligung
Amtsblatt der Europäischen Union: 197/2008
, #
260385-2008
Auftragsart: Dienstleistungsauftrag
Art des Verfahrens: Offenes Verfahren
Art der Ausschreibung wird benötigt: Gesamtangebot
Zuschlagskriterien: Wirtschaftlichstes Angebot

Zusammenfassung:
BEKANNTMACHUNG
Dienstleistungsauftrag
ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER
I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N): SETE, 1, quai de Grenelle, z.
Hd. von M. Nicolas Lefebvre, Directeur Général, F-75015 Paris. Tel. 01 44
11 23 43. E-Mail: iesnous@toureiffel.fr. Fax 01 44 11 23 83.
Internet-Adresse(n):
Hauptadresse des Auftraggebers: http://www.toureiffel.fr.
Weitere Auskünfte erteilen: SETE- La tour Eiffel, 1, quai De Grenelle, z.
Hd. von Mme Esnous Isabelle, 75015 Paris. Tel. 01 44 11 23 43. E-Mail:
iesnous@toureiffel.fr. Fax 01 44 11 23 83.
Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich
Unterlagen für den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches
Beschaffungssystem) sind erhältlich bei: SETE - La Tour Eiffel, 1, quai de
Grenelle, 75015 Paros. URL: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_-n-OI36Zhx&v=1&selected=0.
Angebote/Teilnahmeanträge sind zu richten an: Sete- La Tour Eiffel, 1,
quai de Grenelle, 75015 Paris.
II.1) BESCHREIBUNG
II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV): 92000000.
Beschreibung: Dienstleistungen in den Bereichen Erholung, Kultur und
Sport.
ABSCHNITT IV: VERFAHREN
IV.3) VERWALTUNGSINFORMATIONEN
IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Verdingungs-/Ausschreibungs- und
ergänzenden Unterlagen bzw. der Beschreibung:
IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw. Teilnahmeanträge:
14.11.2008 - 17:00.
IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
verfasst werden können: Französisch.

Originaltext:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SETE, 1, quai de Grenelle, à
l'attention de M. Nicolas Lefebvre, Directeur Général, F-75015 Paris. Tél.
01 44 11 23 43. E-mail: iesnous@toureiffel.fr. Fax 01 44 11 23 83.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.toureiffel.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: SETE- La tour Eiffel, 1, quai De Grenelle, à l'attention de Mme
Esnous Isabelle, 75015 Paris. Tél. 01 44 11 23 43. E-mail:
iesnous@toureiffel.fr. Fax 01 44 11 23 83.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: SETE - La
Tour Eiffel, 1, quai de Grenelle, 75015 Paros. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_-n-OI3
6Zhx&v=1&selected=0.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Sete- La Tour Eiffel, 1, quai de Grenelle, 75015 Paris.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Loisirs,
culture et religion.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 26.
Lieu principal de prestation: Tour Eiffel, 5, Avenue Anatole France, Champ
de Mars, F-75007 Paris.
Code NUTS: FR101.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Conception scénographique, réalisation, production, montage et maintenance
de l'exposition "120 ans de la Tour Eiffel".
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
92000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Mission: Conception scénographique,
réalisation, production, montage et maintenance de l'exposition qui sera
consacrée à l'histoire de la Tour Eiffel de sa construction à nos jours, à
l'occasion de son 120ème anniversaire.
L'Équipe travaillera en collaboration avec le commissaire scientifique de
l'exposition.
L'exposition s'adressera au grand public français et étranger et
présentera une approche à la fois encyclopédique, ludique et sensible.
Les sujets traités seront liés à l'édification de la Tour dans le contexte
de l'exposition universelle de 1889, son architecture, ses fêtes et
illuminations, sa vie quotidienne, ses reproductions dans le monde, la
Tour et l'art (peinture, cinéma, photo...),
La mission porte aussi sur la conception et la réalisation du mobilier
d'exposition, des supports (cartels, cimaises, vitrines...), de la
signalétique intérieure, de l'éclairage (création, adaptation.. ) ainsi
que sur la production et le montage de vidéos.
Contenus : gravures, photos, livres, affiches, maquettes, objets, films.
Lieux:
— 1er étage du monument:
* Les espaces publics qui sont majoritairement en plein air
(coursives...);
* Le pavillon Ferrié et ses équipements (salle de projection, écrans ...);
— Escaliers Sud et Est: palier;
— Halls d'embarquement des ascenseurs au sol.
Dates de l'exposition: 15.5.2009 - 3.1.2010.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Installation d'un pavillon provisoire sur la
plate forme libre de l'étage côté Sud/Est.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.2.2009.
Jusqu’au: 3.1.2010.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucun cautionnement ou
garantie n'est exigé.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les prestations sont payées
par les fonds propres de la SETE. Le règlement des prestations s'effectue
dans un délai de 30 jours fin de mois à compter de la réception de la
demande d'acompte ou de la facture et du service fait.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Le marché sera attribué soit à un
prestataire unique, soit à un groupement de prestataires.
Les titulaires sont considérés comme groupés et sont appelés cotraitants
s'ils ont souscrit un acte d'engagement unique. Les cotraitants sont soit
solidaires, soit conjoints avec solidarité du mandataire.
Le groupement est solidaire lorsque chacun des cotraitants est engagé
vis-à-vis de la SETE pour la totalité des droits et obligations prévus
dans le présent marché, et est garant des autres membres du groupement
dont il doit répondre solidairement.
Le groupement est conjoint avec solidarité du mandataire lorsque chacun
des cotraitants n'est engagé que pour la partie du marché qu'il exécute.
Le cotraitants désigné comme mandataire, est solidaire de chacun des
autres cotraitants dans les obligations contractuelles visées au présent
marché c'est à dire que les entreprises conjointes ne sont pas solidaires
entre elles ni avec le mandataire. En revanche, le mandataire est
solidaire de chacun des membres du groupement Il représente l'ensemble des
cotraitants conjoints vis-à-vis de la SETE pour l'exécution de ce marché.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres
en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres
d'un ou plusieurs groupements.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Lettre de candidature (ou Dc4), datée et signée par la
personne habilitée à engager l'entreprise comprenant notamment le nom,
l'adresse, l'email du candidat. En cas de groupement préciser la nature du
groupement, les coordonnées du mandataire et des membres du groupement;
— Pour justifier qu'il est admis à concourir, une déclaration sur
l'honneur datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise
précisant:
A) Qu'Il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une
condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les
articles 222-38, 22-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6,
421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1,
par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à
441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par
l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, ainsi que par le
deuxième alinéa de l'article L. 152-6 du code du travail et par l'article
1741 du code général des impôt;
B) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une
condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1, L125-3 du
code du travail;
C) Qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir : il n'est ni
en liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1 du code du
commerce, ni en faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2;
D) Qu'il a souscrit à les déclarations lui incombant en matière fiscale et
sociale ou qu'ils se sont acquittés des impôts et cotisations exigibles au
31 décembre de l'année précédent celle au cours de laquelle a lieu le
lancement de la consultation;
— La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement
judiciaire;
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des 3
derniers exercices disponibles (ou Dc5);
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des
opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est
obligatoire en vertu de la loi;
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance
responsabilité civile professionnelle;
— Déclaration qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales (ou
Dc7);
— Tout autre document lui permettant de faire la preuve de sa capacité
financière, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de
produire l'un des documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette
capacité;
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des
trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des
attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de
l'opérateur économique;
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur
économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables
de prestation de services de même nature que celle du march;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité
de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses
capacités professionnelles et techniques.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Pertinence, qualité esthétique et originalité de la proposition.
Pondération: 50 %.
2. Valeur technique de l'offre. Pondération: 20 %.
3. Prix des fournitures et des prestations. Pondération: 30 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: S-2008-06-13.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 14.11.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Une visite des lieux est obligatoire:
contacter Mme Isabelle Esnous: ienous@toureiffel.fr.
Les candidats ont la possibilité de télécharger le règlement de la
consultation et le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son
intégralité via le site : www.achatpublic.com (cf. Le lien donné
ci-dessous).
Conditions de remise des candidatures:
Les plis seront adressés sous plis recommandés ou déposés contre reçu du
lundi au vendredi de 9:30 à 12:30 - 14:00 à 17:00 à l'adresse suivante: 1,
quai de Grenelle F-75015 Paris. Les plis devront comporter sur l'enveloppe
extérieure les mentions suivantes: "à l'attention de M. Lefebvre"- "ne pas
ouvrir" - "l'exposition" 120 ans de la Tour Eiffel". La transmission des
candidatures par voie électronique ne sera pas autorisée.
Précisions sur les candidatures:
— Les personnes en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.
620-1 du code de commerce et les personnes physiques dont la faillite
personnelle,au sens de l'article L. 625-2 du même code, a été prononcée
ainsi que les personnes faisant l'objet d'une procédure équivalente régie
par un droit étranger. Les personnes admises au redressement judiciaire au
sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ou à une procédure
équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été
habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible
d'exécution du marché,
— Les personnes qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de
laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas souscrit les
déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ou n'ont pas
acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ne peuvent
soumissionner au présent marché. Toutefois, sont considérées comme en
situation régulière les personnes qui, au 31 décembre de l'année précédant
celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation,
n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date,
ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la
consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable
ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits,
soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou
l'organisme chargé du recouvrement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande
Instance de Paris, 4, boulevard du Palais, 75055 Paris. Tél. 01 44 32 93
77. Fax 01 44 32 58 49.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Toute personne intéressée peut saisir par la
voix du référé le Tribunal de Grande Instance (Tgi) avant la signature du
marché sur la base de l'article L. 1441-1 du code de procédure civil et de
l'article 24 de l'ordonnance du 6.6.2005 n°2005-649.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 6.10.2008.

F-Paris: Dienstleistungen in den Bereichen Erholung, Kultur und Sport

Ausschreibung

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Originaltext

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