F-Paris: Dienstleistungen von Reisebüros und ähnliche Dienste

Staat:

Frankreich

Ort:

PARISI

Ausschreibung/Vertragsnummer:

eu:262477-2008

Veröffentlichungsdatum:

Oct 11, 2008

Fristablauf / Termin:

Nov 21, 2008

Käufer:

REUNION DES MUSEES NATIONAUX

Originalsprache:

Französisch

Adresse:

REUNION DES MUSEES NATIONAUX
PARIS
Frankreich

URL:

http://rmn.fr

63510000 - Dienstleistungen von Reisebüros und ähnliche Dienste

Ausschreibungstyp
: 2210
-
Auftragsbekanntmachung
Beschaffungsvorschriften: Europäische Gemeinschaften, mit GPA-Beteiligung
Amtsblatt der Europäischen Union: 198/2008
, #
262477-2008
Auftragsart: Dienstleistungsauftrag
Art des Verfahrens: Offenes Verfahren
Art der Ausschreibung wird benötigt: Gesamtangebot
Zuschlagskriterien: Wirtschaftlichstes Angebot

Zusammenfassung:
BEKANNTMACHUNG
Dienstleistungsauftrag
ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER
I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N): Réunion des musées nationaux,
49, rue Etienne Marcel, Kontakt Direction des Achats, z. Hd. von Gareth
Lewis, F-75001 Paris. Tel. 01 40 13 48 00. E-Mail: gareth.lewis@rmn.fr.
Internet-Adresse(n):
Hauptadresse des Auftraggebers: http://rmn.fr.
Weitere Auskünfte erteilen: RMN, 8, rue Saint Fiacre, Kontakt Direction
des Achats, z. Hd. von Nathalie Santos, 75002 Paris. E-Mail:
nathalie.santos@rmn.fr. Fax 01 40 13 45 87. URL: http://www.rmn.fr.
Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich
Unterlagen für den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches
Beschaffungssystem) sind erhältlich bei: den oben genannten
Kontaktstellen.
Angebote/Teilnahmeanträge sind zu richten an: RMN, 8, rue Saint Fiacre,
Kontakt Direction des Achats, 75002 Paris.
II.1) BESCHREIBUNG
II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV): 63510000.
Beschreibung: Dienstleistungen von Reisebüros und ähnliche Dienste.
ABSCHNITT IV: VERFAHREN
IV.3) VERWALTUNGSINFORMATIONEN
IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Verdingungs-/Ausschreibungs- und
ergänzenden Unterlagen bzw. der Beschreibung: Schlusstermin für die
Anforderung von oder Einsicht in Unterlagen: 21.11.2008 - 12:00.
IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw. Teilnahmeanträge:
21.11.2008 - 12:00.
IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
verfasst werden können: Französisch.

Originaltext:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Réunion des musées nationaux,
49, rue Etienne Marcel, Contact: Direction des Achats, à l'attention de
Gareth Lewis, F-75001 Paris. Tél. 01 40 13 48 00. E-mail:
gareth.lewis@rmn.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://rmn.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: RMN, 8, rue Saint Fiacre, Contact: Direction des Achats, à
l'attention de Nathalie Santos, 75002 Paris. E-mail:
nathalie.santos@rmn.fr. Fax 01 40 13 45 87. URL: http://www.rmn.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: RMN, 8, rue Saint Fiacre, Contact: Direction des Achats, 75002
Paris.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Loisirs, culture et religion.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de prestations de voyage dans le cadre de déplacements
professionnels : titres de transport aérien, ferroviaire, maritime, et
prestations annexes telles que location de véhicule et réservation
d'Hôtel.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 27.
Lieu principal de prestation: 49, rue Etienne Marcel, F-75001 Paris.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en mois: 12
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la
durée de l’accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 200 000 et 400 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de prestations de voyage dans le cadre de déplacements
professionnels : titres de transport aérien, ferroviaire, maritime, et
prestations annexes telles que location de véhicule et réservation
d'hôtel.
Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé
avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne no2004/18/ce du
31.3.2004, et un marché fractionné à bons de commande comportant un
minimum et un maximum exprimés en valeur, au sens de l'article 43 du
décret no2005-1742 du 30.12.2005. Ce marché porte sur des prestations de
voyages dans le cadre de déplacements professionnels selon les
spécifications techniques mentionnées par le cahier des charges techniques
particulières.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
63510000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Montant minimum annuel HT : 200 000
euro.
Montant maximum annuel HT : 400 000 euro.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Le marché sera conclu pour une durée de 12
mois à compter de sa notification. Il pourra faire l'objet au maximum de
trois reconductions par décision expresse de la RMN. La durée totale du
marché ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction du marché
prise par la RMN est notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant la
date d'anniversaire du marché.
En cas de nécessité, la RMN se réserve le droit de conclure des marchés
complémentaires, des marchés similaires ou des avenants.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le mode de règlement est le
virement à 45 jours maximum à compter de la réception de la facture par la
Rmn.
Financement sur les fonds propres de la RMN.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: L'offre sera présentée par une seule
entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée
par la personne responsable du marché est un groupement solidaire ou
conjoint avec mandataire unique.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats
individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils
ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement
pour un même marché.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Une lettre de candidature (formulaire Dc4 ou forme libre)
mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce
dernier cas, faisant apparaître tous les membres du groupement.
— Une déclaration du candidat (formulaire Dc5 ou forme libre) dûment datée
et signée par le candidat pour justifier:
— Qu'Il satisfait aux obligations fiscales et sociales,
— Qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir,
— Qu'il n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années, d'une
condamnation inscrite au bulletin nº2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux art. L324-9, L324-10, L341-6, L125-1, L125-3 du
Code du Travail,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés (Dc5 ou forme libre),
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
engager le candidat (Dc5 ou forme libre).
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières
d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes
documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par
l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de
ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit
soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des
sous-traitants.
Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par une personne
habilitée à l'engager attestant qu'il n'a pas fait l'objet d'une
interdiction à soumissionner à un marché public.
Les candidats retenus au terme du classement des offres devront produire
les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents
prouvant qu'ils ont satisfait à leurs obligations fiscales et sociales au
31 décembre de l'année précédent celle au cours de laquelle a eu lieu le
lancement de la consultation, ainsi que les pièces mentionnées à l'article
R324-4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration
indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (Dc5 ou forme
libre),
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés
au cours des trois derniers exercices (Dc5 ou forme libre).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration indiquant les
effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour
chacune des trois dernières années (Dc5 ou forme libre).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix. Pondération: 60.
2. Qualité de l'offre. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008/RMN/002.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception
des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 21.11.2008 -
12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 21.11.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 24.11.2008 - 14:00.
Lieu: 8 rue Saint Fiacre 75002 Paris
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: — Conditions d'obtention du dossier de
consultation des entreprises: Les dossiers de consultation peuvent être
consultés et téléchargés par les candidats, à compter du jour de parution
de l'annonce d'appel public à la concurrence et jusqu'à la date limite de
remise des offres sur le site Klekoon à l'adresse suivante:
www.klekoon.com.
Pour toute information complémentaire concernant le téléchargement,
contacter le 01 48 14 56 30.
— Conformément aux stipulations du CCTP, les candidats remettront les
mémoires techniques et les annexes demandées,
— Pour les entreprises non établies en France, il conviendra de fournir
l'ensemble des renseignements d'ordre juridique, économique, financier et
technique exigés au vu des règles d'effet équivalent du pays
d'établissement.
Si le candidat (entreprise unique ou groupement) demande pour justifier de
ses capacités que soient prises en compte les capacités d' opérateurs
économiques autres que les sous-traitants, il doit produire les seuls
renseignements demandés dans le dossier de candidature justifant des
capacités professionnelles, techniques et financières de ces opérateurs et
un engagement écrit de ces derniers apportant la preuve qu'il en disposera
pour l'exécution du marché.
Conditions de remise des offres :
Les candidats doivent présenter leur offre dans les conditions décrites au
réglement de consultation (Rc) sous peine d'être écartés de la
consultation.
Les offres devront être remises avant les date et heure limites suivantes
: vendredi 21.11.2008 à 12h00. Les offres seront remises en deux
exemplaires (un original et une copie).
Le pli porte l'intitulé de l'appel d'offres auquel il se rapporte, et la
mention " Appel d'offres - ne pas ouvrir ".
Les dossiers peuvent :
— Être transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception
postal,
— Être remis sur un support papier au service contre récépissé les jours
ouvrés de 09:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, à l'adresse suivante:
Direction des AchatsRéunion des Musées Nationaux, 8, rue Saint Fiacre,
F-75002 Paris.
Les plis sur support papier parvenus hors délais sont enregistrés mais ne
sont pas acceptés et sont retournés aux candidats sans avoir été examinés.
L'Attention des candidats est appelée sur le fait qu'aucun envoi par
télécopie ne sera accepté.
L'Expéditeur devra tenir compte des délais postaux, la RMN ne pouvant être
tenue pour responsable du dépassement du délai de remise des offres.
Date prévisionnelle de début des prestations : janvier 2009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. 01 44 59 44 00. URL:
http://www.ta-paris.juradm.fr.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: RMN-Sous Direction aux Affaires
Juridiques, 49, rue Etienne Marcel, 75001 Paris. Tél. 01 40 13 48 00. URL:
http://www.rmn.fr.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 6.10.2008.

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