F-Saint-Nazaire: Reparatur- und Wartungsdienste

Staat:

Frankreich

Ort:

SAINT-NAZAIRE

Ausschreibung/Vertragsnummer:

eu:262597-2008

Veröffentlichungsdatum:

Oct 11, 2008

Fristablauf / Termin:

Nov 17, 2008

Käufer:

OPH SILENE

Originalsprache:

Französisch

Adresse:

OPH SILENE
SAINT-NAZAIRE
Frankreich

URL:

http://www.eu-supply.com/silene.asp

Ausschreibungstyp
: 2210
-
Auftragsbekanntmachung
Beschaffungsvorschriften: Europäische Gemeinschaften, mit GPA-Beteiligung
Amtsblatt der Europäischen Union: 198/2008
, #
262597-2008
Auftragsart: Dienstleistungsauftrag
Art des Verfahrens: Offenes Verfahren
Art der Ausschreibung wird benötigt: Gesamt- oder Teilangebot
Zuschlagskriterien: Wirtschaftlichstes Angebot

Zusammenfassung:
BEKANNTMACHUNG
Dienstleistungsauftrag
ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER
I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N): OPH Silène, 17, rue Mendès
France, BP 63, z. Hd. von M. le Directeur Général, F-44602 Saint-Nazaire
Cedex. E-Mail: ndeschamps@silene-habitat.com.
Internet-Adresse(n):
Adresse des Beschafferprofils: http://www.eu-supply.com/silene.asp.
Weitere Auskünfte erteilen: die oben genannten Kontaktstellen.
Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich
Unterlagen für den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches
Beschaffungssystem) sind erhältlich bei: den oben genannten
Kontaktstellen.
Angebote/Teilnahmeanträge sind zu richten an: die oben genannten
Kontaktstellen.
II.1) BESCHREIBUNG
II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV): 50000000,
50800000.
Beschreibung: Reparatur- und Wartungsdienste.
Diverse Reparatur- und Wartungsdienste.
ABSCHNITT IV: VERFAHREN
IV.3) VERWALTUNGSINFORMATIONEN
IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Verdingungs-/Ausschreibungs- und
ergänzenden Unterlagen bzw. der Beschreibung:
IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw. Teilnahmeanträge:
17.11.2008 - 17:30.
IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
verfasst werden können: Französisch.

Originaltext:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: OPH Silène, 17, rue Mendès
France, BP 63, à l'attention de M. le Directeur Général, F-44602
Saint-Nazaire Cedex. E-mail: ndeschamps@silene-habitat.com.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/silene.asp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Agence/office régional(e) ou local(e).
Logement et développement collectif.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché
d'entretien des propriétés de Silène.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 1.
Code NUTS: FR511.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 3.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
d'entretien des propriétés de Silène.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande au sens de
l'article 77 du Codes des Marchés Publics sans mini maxi.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2011.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie chauffage secteur A.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50800000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie chauffage secteur B.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50800000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Marché dévolu par lots séparés -
groupement solidaire possible par lot.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Renseignements permettant d'évaluer ses capacités
professionnelles, techniques et financières. Afin de satisfaire aux
exigences demandées les candidats remettront la déclaration du candidat
Dc5 (disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème
marchés publics) dûment signée et accompagnée des pièces justificatives ou
un document équivalent, ainsi qu'une lettre de candidature ou imprimé DC
4.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix. Pondération: 0.40.
2. Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire technique.
Pondération: 0.60.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08/091 et 08/092.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 17.11.2008 - 17:30.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Lieu où l'on peut retirer le dossier de
consultation:
Silene - service MEP, 17, rue Mendès France, BP 63, F-44602, Saint-Nazaire
Cedex.
Renseignements administratifs: Service Juridique (tél: 02 40 17 85 39).
Renseignements DCE: Service MEP Mme Mattauer.
(Tél: 02 40 17 85 40 fax: 02 40 19 08 18).
Le dossier de consultation est remis gratuitement au candidat sous forme
de Cdrom. Les candidats pourront également télécharger le dossier de
consultation et remettre leur offre en se connectant au site Internet
suivant: http://www.eu-supply.com/silene.asp.
Dossier à déposer à l'accueil de Silène, à envoyer à l'attention du
service juridique ou à remettre par le biais du site Internet. La
transmission des offres par télécopie ou email n'est pas admise.
Conformément à l'arrêt du conseil d'état en date du 8.8.2008, les marchés
à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics,
conclus avec un ou plusieurs opérateurs économiques et exécutés au fur et
à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en
concurrence, doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la
directive du 31.3.2004.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif, 6, allée de l'île Gloriette, 44000 Nantes.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Introduction d'un référé en matière de
contrats et marchés: en application article L.551-1 du Code de justice
administrative, référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du
marché.
Introduction d'une requête en première instance: Article R.421-1 du Code
de Justice Administrative soit, 2 mois à partir de la notification ou de
la publication de la décision attaquée.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 7.10.2008.

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